SEANCE PLENIERE DU LUNDI 20 FEVRIER 2006
DELIBERATION N°01/2006/CCCL :
Orientations Budgétaires pour l’exercice 2006.
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DELIBERATION N°02/2006/CCCL :
Création, reclassement et suppression d’emplois.
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DELIBERATION N°03/2006/CCCL :
Modification du coût global de l’opération « Huile de vidange » et du plan de financement correspondant.
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DELIBERATION N°04/2006/CCCL :
Modification du coût global de l’opération « Etudes pour la réalisation d’un centre de tri » et du plan de financement correspondant.
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DELIBERATION N°05/2006/CCCL :
Modification du plan de financement relatif à la réalisation de la structuration primaire en eaux usées du secteur de l’œil (Montabo, Saint-Antoine Hibiscus et Suzini sur l’île de Cayenne).
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DELIBERATION N°06/2006/CCCL :
Modification du plan de financement de la mission d’Assistance technique à Maître d’Ouvrage pour l’extension de la plate-forme de compostage.
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SEANCE PLENIERE DU JEUDI 9 MARS 2006
DELIBERATION N°08/2006/CCCL :
Adoption du Budget Primitif pour l’exercice 2006.
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DELIBERATION N°08-01/2006/CCCL :
Programme d’investissement 2006 « Protection et Mise en Valeur de l’Environnement : Assainissement ».
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DELIBERATION N°08-02/2006/CCCL :
Programme d’investissement 2006 « Adduction et Distribution d’Eau Potable ».
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DELIBERATION N°08-03/2006/CCCL :
Programme d’investissement 2006 « Protection et Mise en Valeur de l’Environnement : Traitement et Elimination des Déchets ».
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DELIBERATION N°08-04/2006/CCCL :
Programme d’investissement 2006 « Aménagement de l’Espace Communautaire et Développement Economique ».
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SEANCE PLENIERE EXTRAORDINAIRE DU MARDI 11 AVRIL 2006
DELIBERATION N°09/2006/CCCL :
Traitement des déchets.
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SEANCE PLENIERE DU JEUDI 9 MAI 2006
DELIBERATION N°10/2006/CCCL :
Approbation du zonage d’assainissement du territoire communautaire.
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DELIBERATION N°11/2006/CCCL :
Adoption du règlement intérieur en matière de permis de construire au titre de l’Assainissement.
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DELIBERATION N°13/2006/CCCL :
Modification du montant de l’opération « Collecte sélective du verre » et du plan de financement correspondant.
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DELIBERATION N°14/2006/CCCL :
Modification du plan de financement de l’opération « Mission d’assistance technique à maîtrise d’ouvrage pour l’extension de la plateforme de compostage ».
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DELIBERATION N°15/2006/CCCL :
Modification du montant de l’opération « Réhabilitation des décharges non autorisées » et du plan de financement correspondant.
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DELIBERATION N°16/2006/CCCL :
Modification de la délibération n°09/2003/CCCL portant création d’emploi.
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SEANCE PLENIERE DU MARDI 30 MAI 2006
DELIBERATION N°17/2006/CCCL :
Débat sur les orientations du projet d’aménagement et de développement durable (PADD) du SCOT du Centre Littoral.
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DELIBERATION N°18/2006/CCCL :
Modification du plan de financement de l’opération « réhabilitation de la décharge de Macouria ».
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DELIBERATION N°19/2006/CCCL :
Adoption de la Décision Modificative n° 1 du Budget Principal de l’exercice 2006.
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DELIBERATION N°20/2006/CCCL :
Modification du plan de financement de l’opération « Diagnostic et Elaboration d’un plan de réhabilitation des décharges de Roura et Cacao ».
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DELIBERATION N°21/2006/CCCL :
Approbation du principe de recours à une procédure négociée pour le marché de mise en décharge des déchets ménagers et assimilés.
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SEANCE PLENIERE DU LUNDI 26 JUIN 2006
DELIBERATION N°22/2006/CCCL :
Approbation du Compte Administratif et du Compte de Gestion Budget principal M 14 de l’exercice 2005.
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DELIBERATION N°22bis/2006/CCCL :
Approbation des Comptes de gestion 2005 du Trésorier Principal (Budgets Principal M14, M49 Eau Potable et M49 Assainissement.
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DELIBERATION N°23/2006/CCCL :
Affectation du résultat du Compte Administratif Budget principal M14 de l’exercice 2005.
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DELIBERATION N°24/2006/CCCL :
Approbation du Compte Administratif et du Compte de Gestion Budget Eau Potable M 49 de l’exercice 2005.
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DELIBERATION N°25/2006/CCCL :
Affectation du résultat du Compte Administratif Budget Annexe Eau Potable M49 de l’exercice 2005.
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DELIBERATION N°26/2006/CCCL :
Approbation du Compte Administratif et du Compte de Gestion Budget annexe Assainissement M49 de l’exercice 2005.
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DELIBERATION N°28/2006/CCCL :
Adoption du Budget Supplémentaire M14 de l’exercice 2006.
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DELIBERATION N°29/2006/CCCL :
Adoption du Budget Supplémentaire Eau Potable M49 de l’exercice 2006.
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DELIBERATION N°30/2006/CCCL :
Adoption du Budget Supplémentaire M49 Assainissement de l’exercice 2006.
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DELIBERATION N°33/2006/CCCL :
Création d’emplois.
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DELIBERATION N°34/2006/CCCL :
Réhabilitation et extension en capacité du pôle d’épuration Leblond.
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SEANCE PLENIERE DU MARDI 19 SEPTEMBRE 2006
DELIBERATION N°35/2006/CCCL :
Principe de délégation du service public de l’assainissement- Communes de Matoury, Macouria, Montsinéry – Tonnégrande et Roura.
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DELIBERATION N°36/2006/CCCL :
Adoption de la convention de reversement partiel de la Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) entre les communes et la CCCL pour le traitement et la mise en décharge des déchets.
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DELIBERATION N°37/2006/CCCL :
Approbation de l’acte d’engagement du marché négocié de mise en décharge des déchets ménagers et assimilés issus du territoire de la CCCL.
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DELIBERATION N°38/2006/CCCL :
Définition de l’intérêt communautaire pour les compétences Aménagement de l’Espace Communautaire et Développement Economique de la CCCL.
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DELIBERATION N°39/2006/CCCL :
Mise en place de la Commission de réception et de réforme des biens meubles et immeubles de la CCCL.
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DELIBERATION N°40/2006/CCCL :
Prorogation du contrat de délégation par affermage du service public de production, d’adduction et de distribution d’eau potable de la CCCL.
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DELIBERATION N°41/2006/CCCL :
Adoption du plan de financement définitif de l’étude de maîtrise d’œuvre « phase projet » pour la construction de la nouvelle unité de traitement, de production et de distribution d’eau potable de la CCCL à Matiti (Captage du fleuve Kourou).
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DELIBERATION N°42/2006/CCCL :
Mandat au Président pour la négociation et la signature des conventions de prêts destinés au financement long terme des investissements à taux bonifiés, à la mise en place de lignes de trésorerie et au préfinancement de subventions européennes et d’Etat.
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DELIBERATION N°43/2006/CCCL :
Cession gratuite des terrains d’assiette domaniaux permettant l’implantation de la lagune de Montsinéry-Tonnégrande.
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DELIBERATION N°44/2006/CCCL :
Approbation de l’acte d’engagement du marché de travaux pour la réalisation de la tranche 6 du réseau de collecte d’eaux usées du centre ville de Cayenne.
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DELIBERATION N°45/2006/CCCL :
Approbation de l’acte d’engagement du marché de travaux pour la réalisation de la structuration primaire eaux usées du bassin versant Montabo/Suzini/Baduel – tranche aval PUG ville de Cayenne.
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SEANCE PLENIERE DU JEUDI 26 OCTOBRE 2006
DELIBERATION N°46/2006/CCCL :
Relatif aux Orientations Budgétaires – Exercice 2007.
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DELIBERATION N°47/2006/CCCL :
Chargé de mission pour la prévention des déchets.(Télécharger le document).
DELIBERATION N°48/2006/CCCL :
Modifiant le Plan de Financement inscrit au Budget Primitif de la CCCL de l’opération « Réalisation de la lagune de Cogneau Lamirande à Matoury.
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DELIBERATION N°49/2006/CCCL :
Relatif à l’avenant financier n°1 du Marché n°973/CCCL/ASS/06/07 « Réalisation de la structuration primaire en eaux usées du secteur de l’œil (Montabo, Suzini, Saint-Antoine Hibiscus) – Phase aval PUG – passé avec le Groupement d’Entreprises CEGELEC-COGIT).
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SEANCE PLENIERE DU MARDI 5 DECEMBRE 2006
DELIBERATION N°50/2006/CCCL :
Désignation de deux conseillers communautaires (1titulaire et 1 suppléant) pour siéger à la Commission Départementale de la Nature, des Paysages et des Sites (CDNPS).
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DELIBERATION N°51/2006/CCCL :
Deuxième tranche de l’alimentation en eau potable de l’Ile de Cayenne : phase 2 – Augmentation de la production à l’usine de la Comté (2000 m3/H).
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DELIBERATION N°52/2006/CCCL :
Adoption des Décisions Modificatives de l’exercice 2006 :
- Décision Modificative n° 1 - M 49 - Budget Eau Potable.
- Décision Modificative n° 1 - M49 – Budget Assainissement.
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DELIBERATION N°53/2006/CCCL :
Participation de la CCCL au titre de la nouvelle gouvernance HLM.
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DELIBERATION N°54/2006/CCCL :
Adoption des Budgets Primitifs pour l’exercice 2007 :
- M14 - Budget Principal
- M 49 - Budget Eau Potable
- M49 – Budget Assainissement
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DELIBERATION N°54-1/2006/CCCL :
Programme d’investissement 2007 – « Aménagement de l’Espace Communautaire et Développement Economique ».
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DELIBERATION N°54-2/2006/CCCL :
Programme d’investissement 2007 – « Protection et Mise en Valeur de l’Environnement : Assainissement ».
(Télécharger le document).
DELIBERATION N°54-4/2006/CCCL :
Programme d’investissement 2007 – « Adduction et Distribution d’Eau Potable ».
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DELIBERATION.N°55/2006/CCCL :
Transfert du poste de refoulement eaux usées de la résidence « Petit Chalet » à la Communauté de Communes du Centre Littoral.
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SEANCE PLENIERE DU MARDI 12 DECEMBRE 2006
DELIBERATION N°56/2006/CCCL :
Choix du délégataire pour le renouvellement du contrat de délégation par affermage du service public de production, d’adduction et de distribution d’eau potable de la CCCL.
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DELIBERATION N°56bis/2006/CCCL :
Portant définition du montant de la part de la collectivité du prix de l’eau potable dans le cadre du contrat d’affermage du service public de production, d’adduction et de distribution d’eau potable de la CCCL.
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DELIBERATION N°57/2006/CCCL :
Participation financière de la CCCL au projet de partenariat intitulé « Incidences des risques majeurs dans la Caraïbe sur la production et la distribution de l’eau potable.
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